Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de celles-ci… et bla, et bla, et bla…. Ne prouverait qu’une seule chose… mais la décence m’empêche de vous dire quoi.
« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »
Article L111-1 du code de propriété intellectuelle
